Cher amis,
j'ai l'attention d'acheter un petit terrain situe a Ifrane.
quand j'ai demande au vendeur esque son terrain es enregistre a la cadastre ( titre) il m'a dis que c'est impossible car son terrain es domanial et ne peux pas etre titre.
il a un contrat de vente qui prouve qu'il es proprietaire et de meme si je l'achete le contart de vente fais chez le notaire prouvera que moi es le nouveau proprietaire.
Sincerement , j'ai appele un notaire sur Ifrane vite fais et je lui ai dis esque peux avancer et acheter ce type de terrain, il m'a dis que il n'a y rien a craindre et on effectuera un nouveu contrat de vente mais avant ca, le notaire dois examiner l'ancien contart de vente pour voir qu'il es en regle.
Malgres ca je veux vous demander a vosu mes amis, esque c'est frequent au maroc d'acheter des terrains domanials et le fait qu'il ne sont pas titres a mon nom ne me pose pas de probleme au futur? en fait c'est quoi exactement un terrain domanial
Je vous remercie pour votre aide tres aimable

bonjour mohamed,
j'ai travaillé chez un notaire . quand on entend le mot domaine, il faut se méfier, alors on jouit du terrain mais on n'est pas propriétaire (ils peuvent le reprendre quand ils veulent, soit de te demander de détruire tout ce qui a été construit)

a ce que je sais, les terrains domaniales sont la proprieté de l'état , plus exactement le ministère de l'interieur si je ne me trompe pas !!! Alors je pense que la seule facon de les acquerir est d'envoyer une demande au ministère afin de les acquerir de facon juridiquement juste "titre, enregitrement, in_script_ion" aprés le ministere entame une expertise pour determiner le prix jugé adéquat !! en tout cas , c'est la procedure que suivent les sociétés, je crois que c valable aussi pour les particuliers

bonjour mohamed,
j'ai travaillé chez un notaire . quand on entend le mot domaine, il faut se méfier, alors on jouit du terrain mais on n'est pas propriétaire (ils peuvent le reprendre quand ils veulent, soit de te demander de détruire tout ce qui a été construit)
c'est tout a fait exacte, et la seule facon de les acquerir definitivement, est celle que j'ai dis en haut

a ce que je sais, les terrains domaniales sont la proprieté de l'état , plus exactement le ministère de l'interieur si je ne me trompe pas !!! Alors je pense que la seule facon de les acquerir est d'envoyer une demande au ministère afin de les acquerir de facon juridiquement juste "titre, enregitrement, in_script_ion" aprés le ministere entame une expertise pour determiner le prix jugé adéquat !! en tout cas , c'est la procedure que suivent les sociétés, je crois que c valable aussi pour les particuliers

Je vous remercie cher amis pour vos clarifications ,ceci dis, esque cela veux dire que personne au maroc n'achete des terrain domanials? et esque l'etat a la liberte de reprendre quelque chose qui'il a donne au x gents. et si quelque'un veux enregister ce bien comment proceder?

Si les gens peuvent acquerir les terrains domanials mais avec la procedure que je t'ai dis, mais a des prix superieures a ceux qui devraient payer une societé qui demande aussi d'acheter le terrain ...
L'Etat peut reprendre un terrain domanial, mais elle donne une certaine indemnisation a ceux qui en jouissaient avant.
Pour la methode d'enregistrement, j'en suis pas sur, mais je pense que ca ce fait a Dar tassjil, ca concerne le contrat de vente, comme ca tu evites tous les problemes, aprés il vaut faire l'in_script_ion au cadastre.